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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.A.T.A.M
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LA CAFESTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAFESTA
SOCIETE D.I.A.T.A.M. SARL

Numéro de dépôt :
93498909
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque LA CAFESTA

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.A.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAFESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.A.T.A.M domicilié(e) Chemin de Provence, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LA CAFESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAFESTA est expirée depuis le 24 décembre 2003.

SOCIETE D.I.A.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LA CAFETTA


SOCIETE D.I.A.T.A.M. SARL - Chemin de Provence, 06250 MOUGINS - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Cafetières électriques.Cafetières non-électriques, en métaux précieux.Cafetières non-électriques, non en métaux précieux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.